Mentions légales du site Optique Le Moal
MENTIONS LÉGALES
Optique Le Moal –www.optique-le-moal.fr
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN)
Article 1 – Éditeur du site
Le site www.optique-le-moal.fr est édité par :
Raison sociale : NOIISE
Forme juridique : SAS
Capital social : 62000€
Numéro SIRET : 79812142200108
Numéro RCS RCS DE LYON 798 121 422
Numéro TVA intracommunautaire : FR79 798 121 422
Adresse du siège social : 22 rue Laure Diebold LYON
Téléphone : 04 37 57 00 00
E-mail :
Directeur de la publication :
Article 2 – Hébergeur du site
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Article 3 – Activité réglementée
Jordan Le Moal exerce une activité réglementée d’opticien-lunetier. À ce titre :
Titre professionnel : Opticien-lunetier diplômé de 2005
Responsable technique : l’opticien
Numéro ADELI : 802602847
Autorité de tutelle : Agence Régionale de Santé (ARS) Normandie
Organisme professionnel :
Article 4 – Assurance professionnelle
Optique Le Moal est couvert par une assurance responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de :
Assureur : Abeille Assurance
Numéro de contrat : 77834115
Couverture géographique : France métropolitaine
Article 5 – Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site www.optique-le-moal.fr (textes, photographies, visuels, logos, illustrations, charte graphique, structure) est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques.
Ces contenus sont la propriété exclusive www.optique-le-moal.fr ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de Optique Le Moal, sous peine de poursuites judiciaires.
Article 6 – Données personnelles et cookies
Le site www.optique-le-moal.fr est susceptible de collecter des données personnelles via le formulaire de contact et des cookies de navigation.
Le traitement de ces données est effectué dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement UE 2016/679) et de la loi Informatique et Libertés modifiée (loi n°78-17 du 6 janvier 1978).
Pour toute information sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, ainsi que sur l’exercice de vos droits, nous vous invitons à consulter notre Politique de confidentialité disponible sur le site.
Pour exercer vos droits (accès, rectification, effacement, opposition, portabilité), contactez-nous à : optique.lemoal@orange.fr ou par courrier à : adresse Optique Le Moal, centre commercial Leclerc, rue de Roye, 80500 Montdidier
En cas de réclamation, vous pouvez saisir la CNIL
Article 7 – Responsabilité
Optique Le Moal s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Cependant, l’éditeur ne peut garantir l’exhaustivité, l’exactitude ou l’actualité des informations publiées.
En particulier, les horaires d’ouverture, les collections présentées et les services décrits sont susceptibles d’évoluer sans préavis. Il est recommandé de contacter la boutique pour toute information actualisée.
Optique Le Moal ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de l’utilisation des informations qui y sont publiées.
Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. Optique Le Moal n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Article 8 – Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Rouen (Seine-Maritime).
Date de dernière mise à jour : 19/05/2026
Ce document a été établi conformément aux exigences de la loi LCEN du 21 juin 2004, du RGPD (UE) 2016/679 et de la loi Informatique et Libertés. Il est fourni à titre d’information générale et ne constitue pas un conseil juridique. Nous recommandons de le faire valider par un professionnel du droit avant publication.